Mentions légales et confidentialité

Le site est édité par :
Emerson
8 Imp. De la Madelon

69800 Saint Priest France

Directeur de la publication : Marketing Strategy Emerson

Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant le site www.clamp-on-solution.com. Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

Ce site a été créé par Emerson et les informations regroupées dans ce site sont destinées à une présentation institutionnelle d’une partie de nos activités. Emerson se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Propriété du Site

Emerson fournit ces informations à des fins purement informatives et s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir son site internet à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site.

Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, Emerson décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de l’entreprise.
La responsabilité d’Emerson ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.

Propriété Intellectuelle

Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d’image présents sur le site sont la propriété d’Emerson. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, mail, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. La reprise d’articles ou autres sont également soumise à autorisation et devra porter une mention « ©Emerson » ou selon les droits cités dans la source. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

Liens hypertextes

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, Emerson a inséré dans le site un certain nombre de liens hypertexte. Néanmoins, la responsabilité d’Emerson ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. Emerson ne dispose d’aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers.

Par ailleurs, des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre site, Emerson n’a aucun moyen légal de s’opposer à cette pratique usitée dans Internet et ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de contenus issus de sites externes

Droit applicable – Tribunaux compétents

Les présentes conditions d’utilisation rentrent en vigueur à compter de leur mise en ligne et seront opposables à la date de la première utilisation du site par le Visiteur. Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les tribunaux français seront seuls territorialement compétents pour juger de tout litige (de fond et de forme) liée à l’utilisation du présent site.
Il est rappelé que le site d’EMERSON n’est pas destiné aux personnes relevant de juridictions dans lesquelles (en raison de la nationalité des personnes, de leur lieu de résidence ou pour toute autre raison) la diffusion de l’accès à ce site est interdite. Les personnes soumises à de telles restrictions ne doivent pas accéder au site d’EMERSON.

Protection des données personnelles

Chaque personne concernée dispose de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et de portabilité ainsi qu’un droit d’opposition qu’il peut exercer en contactant le Délégué à la protection des données personnelles d’Emerson : dpo@clamp-on-solution.com.
La personne concernée peut aussi déposer plainte auprès d’une autorité de contrôle des données personnelles en cas d’absence de réponse ou de réponse insatisfaisant de Safran. Pour la France, se rendre sur le site : https://www.cnil.fr/
Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que les personnes concernées fournissent volontairement lorsque qu’elles remplissent des formulaires en ligne ou lorsqu’elles candidatent.
Afin d’améliorer la navigation au sein de son site, Emerson recueille au cours de la visite certaines données via le dépôt et la lecture de traceurs appelés cookies que les personnes concernées ont la possibilité de paramétrer grâce au paramétrage de cookies disponible sur le site.

Collecte et utilisation des données personnelles

Nous pouvons recueillir les données personnelles que vous nous fournissez de façon volontaire lorsque :
– vous nous demandez des renseignements concernant nos produits et/ou services;
– vous nous transmettez des questions;

Les données personnelles que vous nous fournissez peuvent être utilisées pour communiquer avec vous afin de répondre à vos demandes de renseignements. Ces données seront conservées pour la durée établie en fonction de la raison pour lesquelles elles ont été collectées et dans tous les cas nous déterminons les durées de conservation de vos données en fonction des dispositions légales applicables (recommandation de la CNIL, code des postes et communications électroniques, code de la consommation et disposition comptables, fiscales).

Divulgation de données personnelles

Les Données du site sont hébergées en UE . Les Données personnelles ne sont pas transférées en dehors de l’Union européenne.
Nous pouvons divulguer des données personnelles lorsque la loi l’exige ou nous le permet.

Mesures de sécurité

Nous prenons des mesures appropriées en matière de sécurité physique, technique et administrative aux fins de protection contre l’accès non autorisé aux données personnelles que vous nous fournissez de façon volontaire et contre toute utilisation ou divulgation non autorisée de celles-ci.
Dans l’hypothèse où un tiers non autorisé aurait accès à vos données, nous vous en informerions et en aviserions également la Commission Nationale Informatique et Libertés ou toute autre autorité nationale de référence si ces données ne sont pas stockées en France.

Modification de l’information sur la protection des données

La présente mention est susceptible d’être modifiée par Emerson afin de rester conforme aux pratiques mises en place et aux règlementations relatives à la protection des Données à caractère personnel.

Cookie

Un cookie est un fichier déposé sur l’ordinateur ou tout périphérique utilisé pour la consultation Internet, par le site visité, afin de transmettre par exemple, des informations de session de page en page, ou encore enregistrer le passage sur telle ou telle page, dans le but d’optimiser la navigation, en termes de confort, d’efficacité et de pertinence.
Les informations stockées par les cookies, pendant une durée, ne permettent pas d’identifier nominativement des personnes et portent sur les pages visitées et le temps passé sur chacune, l’équipement de navigation (système d’exploitation, navigateur, résolution…), les recherches effectuées, l’adresse IP afin de permettre des regroupements approximatifs par zone géographique, etc.
Un module a été mis à la disposition des personnes concernées sur le Site afin de lui permettre de gérer le dépôt des cookies.
Des cookies provenant de tiers sont utilisés pour certaines fonctionnalités du Site. Si vous n’avez pas consenti aux dépôts des cookies de ces tiers, aucun cookie ne sera déposé.
Par ailleurs, vous avez la possibilité de vous opposer à l’utilisation des cookies non strictement nécessaires en bas de chaque page du Site dans la rubrique intitulée « paramètres cookies ».